Conditions d’utilisation

1. Objet et champ d’application

Les présentes conditions générales de vente et d’utilisation (ci-après les « Conditions ») définissent les modalités d’accès au site https://kusdeilm.com, de navigation et d’achat des produits proposés à la vente en ligne.

Elles s’appliquent aux commandes passées sur le site par les consommateurs, sous réserve des dispositions légales impératives applicables. Toute commande implique la consultation et l’acceptation des Conditions au moment de l’achat.

Avant de valider sa commande, le client est invité à lire les informations relatives aux produits, aux prix, au paiement, à la livraison, aux retours et aux garanties légales.

Les présentes Conditions ne peuvent avoir pour effet de supprimer ou de limiter les droits dont les consommateurs bénéficient en vertu des dispositions légales applicables.

2. Informations relatives au vendeur et contact

Le site est accessible à l’adresse suivante : https://kusdeilm.com.

Nom commercial du site : Kusdeilm
Adresse : 13709 Fm 530, Edna, TX 77957, États-Unis
Adresse électronique : reredos@kusdeilm.com
Téléphone : +1 (361) 572-6184
Horaires du service client : du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h

Le nom légal du vendeur et les autres mentions légales obligatoires doivent être complétés et vérifiés avant la mise en ligne de ces Conditions. L’adresse indiquée ci-dessus ne doit pas être interprétée comme l’adresse d’un établissement situé en France.

3. Produits, descriptions et disponibilité

Les produits proposés sur le site sont présentés au moyen de descriptions, de photographies et d’informations destinées à permettre au client d’en comprendre les principales caractéristiques.

Les photographies sont présentées à titre illustratif. De légères différences de rendu peuvent exister selon l’écran utilisé, sans que cela dispense le vendeur de son obligation de livrer un produit conforme à la description contractuelle.

Le client est invité à vérifier les dimensions, les matériaux, les fonctionnalités, les conditions d’utilisation et toute autre caractéristique indiquée sur la fiche du produit avant de passer commande.

Les offres sont proposées dans la limite des stocks disponibles. Si un produit commandé devient indisponible après la validation de la commande, le client en sera informé dans les meilleurs délais. Les solutions proposées, notamment le remboursement des sommes versées lorsque cela est requis, respecteront les dispositions légales applicables.

4. Prix et frais de livraison

Les prix applicables sont ceux affichés sur le site au moment de la validation de la commande. Les frais de livraison sont indiqués avant la confirmation définitive de l’achat.

Pour les livraisons standard en France métropolitaine, les conditions tarifaires prévues sont les suivantes :

Pour une commande d’un montant inférieur à 79,65 € : frais de livraison standard de 10 €.
Pour une commande d’un montant égal ou supérieur à 79,65 € : livraison standard offerte.

Le seuil de gratuité et les frais applicables doivent être affichés clairement dans le panier et au moment du paiement. Toute extension de livraison à d’autres territoires doit être confirmée et indiquée avant la commande.

Sauf indication contraire affichée avant l’achat, aucun frais supplémentaire ne doit être ajouté au montant annoncé sans information préalable et base légale appropriée.

5. Commande et conclusion du contrat

Le client sélectionne les produits souhaités, vérifie leur quantité et leurs caractéristiques, renseigne les informations nécessaires à la commande et choisit le mode de livraison proposé.

Avant de confirmer l’achat, le client doit pouvoir vérifier le contenu de sa commande, le prix total, les frais de livraison et les informations qu’il a saisies, puis corriger les éventuelles erreurs.

La validation finale de la commande doit comporter une indication claire de l’obligation de paiement, conformément aux règles applicables aux contrats conclus en ligne.

Après la commande, une confirmation est adressée au client sur le support de communication fourni, généralement par courrier électronique. Cette confirmation reprend les informations essentielles de la commande, sous réserve des modalités techniques du site.

Le client est responsable de l’exactitude des informations qu’il communique, notamment de son adresse électronique, de son adresse de livraison et de ses coordonnées. Une erreur peut retarder la préparation ou la livraison de la commande.

Si une erreur ou une difficulté est constatée après la validation, le client peut contacter le service client à l’adresse reredos@kusdeilm.com. La possibilité de modifier une commande dépend de son état de traitement et des droits légaux du client.

6. Paiement

Le paiement est effectué au moyen des méthodes proposées au moment de la validation de la commande. Les moyens de paiement effectivement disponibles sont ceux présentés dans l’interface de paiement au moment de l’achat.

Les cartes Visa, Mastercard, JCB, Discover et American Express ne doivent être considérées comme acceptées que si elles sont effectivement proposées et prises en charge lors du paiement.

La validation d’un paiement peut dépendre de l’autorisation de l’établissement bancaire émetteur, des paramètres de la carte et des contrôles de sécurité applicables. Si le paiement est refusé ou ne peut pas être confirmé, la commande peut ne pas être finalisée.

Le client doit utiliser un moyen de paiement qu’il est autorisé à employer et fournir des informations exactes. Toute opération de paiement est soumise aux conditions applicables du prestataire de paiement et de l’établissement bancaire concerné.

7. Préparation et livraison

7.1. Zone de livraison

Le site prévoit des livraisons en France métropolitaine. La disponibilité de la livraison à une adresse particulière doit être confirmée lors de la commande. Les territoires d’outre-mer ne sont pas inclus automatiquement et ne sont desservis que s’ils sont expressément proposés au moment de l’achat.

7.2. Délai de préparation

Le délai habituel de préparation est estimé à 1 à 3 jours ouvrés.

Pour les commandes passées avant 18 h, heure locale en France, la préparation peut commencer le jour même.
Pour les commandes passées après 18 h, pendant le week-end ou un jour férié, la préparation commence normalement le jour ouvré suivant.

Ces indications correspondent au délai de préparation estimé et ne constituent pas une garantie de traitement à une heure précise.

7.3. Transport et délai estimé

Après la remise du colis au transporteur, le délai de transport est estimé à 6 à 12 jours ouvrés. Le délai total indicatif, comprenant la préparation et le transport, est donc d’environ 7 à 15 jours ouvrés.

Ces délais sont des estimations. Ils peuvent varier selon la destination, les périodes d’activité, les conditions de transport ou des circonstances indépendantes de la volonté du vendeur. Les délais de livraison légalement applicables restent toutefois opposables au vendeur.

Selon la commande et les modalités d’expédition réellement utilisées, le transport peut être assuré par un prestataire tel que USPS, DHL, UPS ou FedEx. Le transporteur effectivement chargé du colis dépend de l’expédition concernée.

7.4. Retard ou problème de livraison

En cas de retard, de colis endommagé, de livraison incomplète ou de colis déclaré livré mais non reçu, le client peut contacter le service client en indiquant son numéro de commande et les informations utiles à la vérification.

Si le vendeur ne livre pas le bien à la date ou dans le délai convenu, ou à défaut dans le délai légal applicable, le consommateur peut exercer les droits prévus par la législation française, notamment demander la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable lorsque cela est requis, puis résoudre le contrat dans les conditions prévues par la loi.

Les droits du consommateur en cas de perte, d’avarie ou de défaut de livraison ne sont pas limités par les démarches de suivi éventuellement proposées par le transporteur.

8. Annulation d’une commande

Avant l’expédition, le client peut contacter le service client pour demander l’annulation de sa commande. La possibilité d’annuler dépend notamment de l’état de préparation et de traitement de celle-ci.

Lorsque la commande n’a pas encore été expédiée et que son annulation est possible, les sommes versées seront remboursées selon les modalités applicables.

Après l’expédition, il peut ne plus être possible d’intercepter le colis ou d’annuler matériellement l’envoi. Cette impossibilité opérationnelle ne prive toutefois pas le consommateur de son droit légal de rétractation lorsqu’il s’applique, ni de ses autres droits légaux.

Pour demander une annulation, le client peut écrire à reredos@kusdeilm.com en indiquant son numéro de commande.

Les informations complémentaires relatives aux demandes d’annulation sont disponibles dans la Politique d’annulation de commande.

9. Droit de rétractation légal

9.1. Délai de rétractation

Pour les contrats de vente à distance auxquels ce droit s’applique, le consommateur dispose en principe d’un délai légal de 14 jours pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision.

Pour l’achat d’un bien, ce délai court en principe à compter de la réception du bien par le consommateur ou par le tiers qu’il a désigné, autre que le transporteur. Des règles particulières s’appliquent notamment aux commandes comprenant plusieurs biens livrés séparément.

Le droit de rétractation connaît des exceptions prévues par la loi. Lorsqu’une exception est applicable à un produit ou à une commande, l’information correspondante doit être communiquée au consommateur avant l’achat.

9.2. Comment exercer le droit de rétractation

Le consommateur peut informer le vendeur de sa décision de se rétracter au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté, par exemple par courrier électronique à reredos@kusdeilm.com, en précisant son numéro de commande et les produits concernés.

Le consommateur peut également utiliser le formulaire type de rétractation reproduit ci-dessous. Il n’est pas tenu d’utiliser ce formulaire si sa déclaration exprime clairement sa décision de se rétracter.

Lorsque la fonctionnalité de rétractation en ligne est légalement applicable, elle doit être mise à disposition sur le site. Le lien et la fonctionnalité correspondants doivent être configurés avant publication et accessibles conformément aux exigences légales applicables.

9.3. Retour des produits après rétractation

Après avoir communiqué sa décision de rétractation, le consommateur doit renvoyer le bien ou le remettre au vendeur, ou à une personne autorisée par celui-ci à le recevoir, au plus tard dans les 14 jours suivant la communication de sa décision, sauf disposition légale différente applicable au cas concerné.

Les modalités et l’adresse de retour doivent être communiquées au client avant qu’il ne procède à l’expédition. Le client ne doit pas envoyer un produit à une adresse non confirmée par le service client.

Sauf lorsque la loi prévoit que les frais doivent être supportés par le vendeur, les frais directs de retour liés à l’exercice du droit de rétractation peuvent être à la charge du consommateur si celui-ci en a été correctement informé avant la conclusion du contrat.

9.4. Remboursement après rétractation

En cas de rétractation légale, le vendeur rembourse les sommes dues, y compris les frais de livraison standard applicables, sans retard injustifié et au plus tard dans les 14 jours à compter du moment où il est informé de la décision de rétractation.

Pour une vente de biens, le remboursement peut, dans les conditions prévues par la loi, être différé jusqu’à la récupération des biens ou jusqu’à la réception d’une preuve de leur expédition, la première de ces dates étant retenue.

Le remboursement est effectué au moyen du même mode de paiement que celui utilisé lors de la transaction initiale, sauf accord exprès du consommateur pour un autre moyen, sans frais supplémentaires pour celui-ci.

Les frais supplémentaires résultant du choix exprès d’un mode de livraison plus coûteux que la livraison standard proposée ne sont pas nécessairement remboursables, conformément à la loi.

9.5. Formulaire type de rétractation

À l’attention de Kusdeilm, à l’adresse électronique reredos@kusdeilm.com :

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :

Produit(s) concerné(s) : [à compléter]
Numéro de commande : [à compléter]
Commandé le / reçu le : [à compléter]
Nom du consommateur : [à compléter]
Adresse du consommateur : [à compléter]
Date : [à compléter]
Signature du consommateur, uniquement en cas de notification sur papier : [à compléter]

Le présent modèle est fourni à titre pratique. Le consommateur peut exercer son droit légal de rétractation par toute autre déclaration claire et non équivoque.

10. Politique commerciale de retour de 28 jours

En complément du droit légal de rétractation, une demande de retour commercial peut être présentée dans un délai de 28 jours suivant la réception du produit, sous réserve des conditions applicables et des exceptions légales.

Cette politique commerciale est distincte du droit légal de rétractation de 14 jours. Elle ne peut en aucun cas réduire, remplacer ou entraver les droits impératifs accordés au consommateur par la loi.

Pour demander un retour, le client doit contacter le service client à l’adresse reredos@kusdeilm.com en indiquant son numéro de commande, le produit concerné et le motif de la demande, si celui-ci est utile au traitement.

Le client doit attendre les instructions de retour et l’adresse confirmée avant d’expédier le produit. Les modalités de retour, les frais éventuels et les conditions applicables doivent être communiqués clairement avant le renvoi.

Lorsqu’un retour commercial est accepté, le remboursement est normalement mis en traitement dans un délai estimatif de 1 à 3 jours ouvrés après réception et vérification du produit. Ce délai opérationnel ne remplace pas et ne peut pas prolonger un délai légal de remboursement applicable.

Les produits défectueux, endommagés, non conformes ou expédiés par erreur sont traités conformément aux obligations légales applicables. Le consommateur conserve les recours dont il dispose au titre des garanties légales et des règles de responsabilité du vendeur.

Les échanges directs ne sont pas proposés comme service distinct. Lorsqu’un client souhaite un autre produit, il peut contacter le service client pour connaître les options disponibles, sans préjudice de ses droits légaux.

Les informations détaillées sur les retours et remboursements sont disponibles dans la Politique de retour et de remboursement.

11. Garanties légales

11.1. Garantie légale de conformité

Le consommateur bénéficie de la garantie légale de conformité dans les conditions prévues par le Code de la consommation français, notamment les articles L. 217-3 et suivants.

Pour les biens concernés, le vendeur répond des défauts de conformité qui apparaissent dans le délai légal de deux ans à compter de la délivrance du bien. Les modalités de mise en œuvre, les présomptions légales et les recours disponibles sont ceux prévus par la législation en vigueur.

Lorsque les conditions légales sont réunies, le consommateur peut demander la mise en conformité du bien par réparation ou remplacement, selon les règles applicables. Si la mise en conformité est impossible ou si les conditions légales le permettent, d’autres recours, notamment une réduction du prix ou la résolution du contrat, peuvent être ouverts.

La mise en œuvre de la garantie légale de conformité s’effectue sans frais pour le consommateur, dans les conditions prévues par la loi. Elle ne peut être subordonnée à l’acceptation d’une garantie commerciale payante.

11.2. Garantie des vices cachés

Le consommateur peut également bénéficier de la garantie contre les vices cachés prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil, lorsque les conditions légales sont réunies.

Cette garantie peut permettre à l’acheteur de rendre le bien et de se faire restituer le prix, ou de conserver le bien et d’obtenir une réduction du prix, conformément aux dispositions légales applicables.

Les garanties légales s’appliquent indépendamment de toute garantie commerciale éventuellement proposée. Aucune disposition des présentes Conditions ne limite les droits du consommateur au titre de ces garanties.

12. Utilisation du site et responsabilité de l’utilisateur

Le client s’engage à utiliser le site conformément à la loi et à ne pas porter atteinte à son fonctionnement, à sa sécurité ou aux droits de tiers.

Il lui appartient de protéger ses informations de connexion, lorsqu’un compte utilisateur est proposé, et de signaler au service client toute utilisation non autorisée dont il a connaissance.

Le site peut être temporairement indisponible en raison d’opérations de maintenance, de mises à jour ou d’incidents techniques. Dans la mesure permise par la loi, le vendeur ne saurait être tenu responsable des interruptions résultant de circonstances extérieures raisonnablement indépendantes de sa volonté.

Le présent article ne limite pas la responsabilité du vendeur en cas de manquement à ses obligations légales ou contractuelles, ni les droits impératifs des consommateurs.

13. Propriété intellectuelle

Les éléments du site, notamment les textes, visuels, photographies, logos, éléments graphiques et autres contenus, peuvent être protégés par les règles relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation préalable du titulaire des droits ou exception prévue par la loi, toute reproduction, représentation, adaptation ou utilisation non autorisée de ces éléments est interdite.

14. Données personnelles et cookies

Les données personnelles sont traitées conformément aux dispositions applicables en matière de protection des données, notamment le Règlement général sur la protection des données (RGPD) lorsque celui-ci s’applique.

Les données peuvent être utilisées pour gérer les commandes, assurer les livraisons, traiter les paiements, répondre aux demandes du service client, respecter les obligations légales et poursuivre les autres finalités décrites dans la politique de confidentialité.

Les informations concernant les finalités, les bases juridiques, les destinataires, les durées de conservation et les droits des personnes sont détaillées dans la Politique de confidentialité.

L’utilisation des cookies et autres traceurs est décrite dans la Politique relative aux cookies. Les traceurs non essentiels sont soumis aux règles de consentement applicables.

15. Réclamations et règlement des litiges

Pour toute question ou réclamation concernant une commande, le client est invité à contacter en premier lieu le service client :

Courriel : reredos@kusdeilm.com
Téléphone : +1 (361) 572-6184
Horaires : du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h
Adresse postale : 13709 Fm 530, Edna, TX 77957, États-Unis

Le client est invité à fournir son numéro de commande et une description claire du problème afin de faciliter son traitement.

Conformément aux règles applicables, le consommateur peut, lorsque les conditions légales sont réunies, recourir gratuitement à un médiateur de la consommation pour tenter de résoudre à l’amiable un litige avec le vendeur, après avoir effectué une réclamation écrite préalable auprès de celui-ci.

Informations relatives au médiateur de la consommation : [À compléter avant publication avec le nom exact du médiateur compétent, son adresse et les modalités de sa saisine, après vérification de l’obligation applicable au vendeur.]

Le recours à la médiation ne prive pas le consommateur de son droit de saisir les juridictions compétentes. Les règles impératives de compétence et de protection des consommateurs demeurent applicables.

Le droit applicable et la juridiction compétente sont déterminés conformément aux règles légales applicables au contrat. Aucune clause des présentes Conditions ne prive un consommateur de la protection que lui accordent les dispositions impératives applicables à sa situation.

16. Modification des Conditions

Les présentes Conditions peuvent être modifiées afin de refléter une évolution du site, des produits proposés, des modalités de fonctionnement ou des exigences légales.

La version applicable à une commande est celle portée à la connaissance du client au moment de la conclusion du contrat, sous réserve des dispositions légales applicables. Les modifications ultérieures ne s’appliquent pas rétroactivement aux commandes déjà conclues, sauf lorsque la loi le permet ou l’impose.

17. Divisibilité et absence de renonciation

Si une disposition des présentes Conditions est déclarée invalide ou inapplicable, les autres dispositions demeurent en vigueur dans la mesure où elles peuvent continuer à produire leurs effets conformément à la loi.

Le fait pour le vendeur de ne pas invoquer immédiatement une disposition des présentes Conditions ne saurait être interprété comme une renonciation définitive à s’en prévaloir.

18. Contact

Pour toute question concernant les présentes Conditions, une commande, une livraison, une demande de retour ou une réclamation, le client peut contacter le service client :

Site : https://kusdeilm.com
Courriel : reredos@kusdeilm.com
Téléphone : +1 (361) 572-6184
Adresse postale : 13709 Fm 530, Edna, TX 77957, États-Unis
Horaires : du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h

Le service client répond aux demandes selon ses horaires de disponibilité. Les délais de réponse peuvent varier en fonction de la nature de la demande et des informations nécessaires à son traitement.