Mentions légales

Les présentes mentions légales présentent les informations relatives au site accessible à l’adresse https://kusdeilm.com, ainsi que les principales règles applicables à la consultation et à l’utilisation de ses contenus.

1. Éditeur du site

Le site est identifié par les informations de contact suivantes :

• Nom du site : Kusdeilm
• Adresse du site : https://kusdeilm.com
• Adresse de contact : 13709 Fm 530, Edna, TX 77957, États-Unis
• Adresse e-mail : reredos@kusdeilm.com
• Téléphone : +1 (361) 572-6184
• Horaires du service client : du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h

Le site propose des produits pour la maison et l’entretien domestique aux consommateurs, avec une livraison en France selon les conditions indiquées dans la politique d’expédition et de livraison.

Le nom du site et les coordonnées ci-dessus ne suffisent pas à établir l’identité juridique complète de son éditeur. La dénomination légale de la personne physique ou morale qui exploite le site, sa forme juridique et les informations d’identification applicables doivent être confirmées à partir de la situation réelle de l’exploitant et des obligations légales qui lui incombent.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est identifié conformément aux dispositions applicables à l’éditeur du site et à sa situation juridique.

Son identité n’ayant pas été confirmée à ce stade, aucun nom n’est indiqué dans la présente version. Les informations requises doivent être vérifiées et complétées avant la publication définitive, selon les obligations applicables.

3. Hébergement du site

Les informations relatives au prestataire qui assure effectivement l’hébergement du site doivent être indiquées conformément à la réglementation applicable.

Le nom légal du prestataire d’hébergement, son adresse et ses coordonnées téléphoniques n’ayant pas été vérifiés, ils ne sont pas renseignés dans cette version. Ils doivent être confirmés auprès du prestataire réellement utilisé avant la publication définitive des présentes mentions légales.

4. Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos, éléments de présentation et autres contenus accessibles sur le site peuvent être protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Les droits relatifs à ces éléments appartiennent à leurs titulaires respectifs. Leur présence sur le site ne signifie pas nécessairement qu’ils appartiennent à l’éditeur.

Sauf autorisation du titulaire des droits ou disposition légale contraire, toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou autre utilisation d’un contenu protégé doit respecter les droits applicables et les autorisations éventuellement nécessaires.

Les droits des tiers, notamment ceux portant sur les marques, les photographies et les autres éléments protégés, demeurent réservés. Toute utilisation des contenus du site doit respecter la législation applicable.

5. Responsabilité

Les informations publiées sur le site ont pour objectif de présenter les produits et les services proposés de manière claire et compréhensible. Elles peuvent évoluer en fonction des produits disponibles, des informations communiquées et des changements apportés au site.

Nous veillons à la clarté des informations mises à disposition. Toutefois, des erreurs ponctuelles ou des informations devenues obsolètes peuvent survenir. Si vous constatez une inexactitude, vous pouvez nous la signaler à l’aide des coordonnées indiquées dans la présente page.

Les informations générales figurant sur le site ne remplacent pas les caractéristiques propres à chaque produit, les informations précontractuelles ni les conditions applicables à une commande. Les droits des consommateurs prévus par la réglementation applicable demeurent pleinement réservés.

Le site peut contenir des liens vers des sites ou services externes exploités par des tiers. Ces derniers restent responsables des contenus qu’ils publient sur leurs propres services, sous réserve des obligations et responsabilités qui pourraient légalement incomber à l’éditeur du présent site.

6. Données personnelles

Les informations concernant la collecte et le traitement des données personnelles, les finalités poursuivies, les durées de conservation et les droits des personnes concernées sont détaillées dans la politique de confidentialité du site.

Les traitements de données personnelles sont soumis aux règles applicables, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la législation française pertinente, lorsque ces dispositions s’appliquent.

Pour obtenir des informations précises sur les traitements effectivement mis en œuvre et sur les modalités d’exercice de vos droits, veuillez consulter la politique de confidentialité accessible sur le site.

7. Cookies et technologies similaires

Le site peut utiliser des cookies ou des technologies similaires selon les fonctionnalités et les outils effectivement mis en place. Les finalités de ces technologies, les règles applicables au consentement et les moyens de gérer les préférences sont présentés dans la politique relative aux cookies.

Les traceurs soumis à une obligation de consentement ne doivent être utilisés qu’après l’obtention d’un consentement valable. Les modalités de gestion des préférences doivent respecter les exigences légales applicables.

8. Droit applicable et protection des consommateurs

Le droit applicable au site et aux relations contractuelles est déterminé en fonction de la situation de l’éditeur, de la nature de l’activité et des règles de droit pertinentes.

Lorsque des consommateurs résidant en France sont concernés, les dispositions impératives de protection des consommateurs qui leur sont applicables demeurent réservées. Les présentes mentions légales ne peuvent pas être interprétées comme supprimant ou limitant des droits que la loi leur reconnaît.

Le droit applicable à un contrat et la juridiction compétente en cas de litige doivent être déterminés au regard des circonstances concernées et des règles applicables. Les présentes mentions ne prévoient aucune exclusion générale des droits légaux des consommateurs.

9. Documents et politiques du site

Les informations relatives aux commandes, aux paiements, à la livraison, aux annulations, aux retours et aux remboursements sont précisées dans les documents correspondants publiés sur le site, notamment :

• Politique de retour et de remboursement
• Politique d’expédition et de livraison
• Politique d’annulation de commande
• Modes de paiement
• Politique de confidentialité
• Politique relative aux cookies
• Contact

Ces documents doivent être consultés en complément des présentes mentions légales. Les informations qu’ils contiennent doivent correspondre aux pratiques effectivement appliquées et aux obligations légales pertinentes.

10. Contact

Pour toute question concernant le site, les informations publiées ou l’utilisation de ses contenus, vous pouvez nous contacter aux coordonnées suivantes :

• E-mail : reredos@kusdeilm.com
• Téléphone : +1 (361) 572-6184
• Adresse : 13709 Fm 530, Edna, TX 77957, États-Unis
• Horaires du service client : du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h
• Site web : https://kusdeilm.com

Pour faciliter le traitement de votre demande, nous vous invitons à préciser son objet et à ne transmettre que les informations nécessaires à son examen.