Politique d’expédition et de livraison

La présente politique décrit les modalités de traitement, d’expédition et de livraison des commandes passées sur notre site. Elle précise les zones desservies, les frais applicables, les délais estimés, le suivi des colis et les démarches à suivre en cas de difficulté. Les informations communiquées avant la validation de la commande prévalent pour les caractéristiques propres à celle-ci, sous réserve des droits impératifs du consommateur.

1. Zones de livraison

Nous proposons la livraison en France métropolitaine, sous réserve de la disponibilité du service pour l’adresse indiquée lors de la commande.

La livraison en Corse, dans les départements et régions d’outre-mer ainsi que dans les collectivités d’outre-mer dépend de la disponibilité effective du service pour la destination concernée. Ces zones ne sont pas garanties tant que leur éligibilité n’a pas été confirmée lors de la commande.

La disponibilité d’un produit et la possibilité de livraison peuvent varier selon la destination et les contraintes logistiques applicables. Si une adresse ne peut pas être desservie, nous informerons le client dans la mesure du possible et examinerons les solutions adaptées à la situation.

L’adresse de contact indiquée dans la présente politique est une adresse postale de contact. Elle ne doit pas être interprétée comme l’adresse d’un entrepôt ou d’un centre de distribution situé en France.

2. Frais de livraison

Les frais de livraison standard sont calculés en fonction du montant de la commande, selon les règles suivantes :

• Commande inférieure à 79,65 € : frais de livraison standard de 10 €.
• Commande égale ou supérieure à 79,65 € : livraison standard offerte.

Le montant retenu pour déterminer l’application du seuil est celui indiqué dans le récapitulatif de commande avant le paiement. Le traitement des éventuelles réductions, des bons de réduction et des taxes doit correspondre aux informations affichées lors de la validation de la commande.

Les frais de livraison applicables sont présentés avant la confirmation de l’achat. Aucun frais supplémentaire ne sera ajouté sans information préalable et sans fondement contractuel ou légal valable.

3. Délai de traitement des commandes

Le délai habituel de traitement d’une commande est de 1 à 3 jours ouvrés. Cette période correspond aux opérations nécessaires à la confirmation de la commande, à la vérification des informations utiles, à la préparation des articles et à l’organisation de l’expédition.

Le délai de traitement est distinct du délai de transport. La phase de transport commence lorsque le colis est effectivement remis au transporteur chargé de son acheminement.

Le délai de traitement ne signifie donc pas que la commande sera livrée dans les 1 à 3 jours ouvrés suivant l’achat. Le délai global dépend également du transport et du délai de livraison annoncé au client avant la conclusion du contrat.

4. Heure limite de commande et jours non ouvrés

Les commandes sont prises en compte selon l’heure locale de France métropolitaine, conformément aux règles suivantes :

• Commande passée avant 18 h un jour ouvré : le traitement commence ce jour-là.
• Commande passée après 18 h un jour ouvré : le traitement commence le jour ouvré suivant.
• Commande passée le week-end ou un jour férié applicable : le traitement commence le jour ouvré suivant.

Le début du traitement ne signifie pas que la commande sera expédiée le jour même. Le délai habituel de traitement de 1 à 3 jours ouvrés reste applicable.

Les jours ouvrés excluent les samedis, les dimanches et les jours fériés applicables. Si une commande est passée pendant une période de fermeture ou si des circonstances exceptionnelles affectent sa préparation, le calendrier peut être ajusté dans les limites autorisées par la réglementation.

5. Modes et délais de livraison

Selon l’organisation logistique de chaque commande, l’expédition peut être confiée à l’un des transporteurs suivants :

• USPS ;
• DHL ;
• UPS ;
• FedEx.

Le transporteur effectivement utilisé dépend de l’organisation de l’expédition, de la destination et des possibilités logistiques disponibles. La liste ci-dessus ne signifie pas que chaque transporteur intervient pour toutes les commandes ni qu’un transporteur particulier est garanti pour une destination donnée.

Le délai de transport estimé est de 6 à 12 jours ouvrés à compter de la remise effective du colis au transporteur. Ce délai concerne uniquement l’acheminement et n’inclut pas la période de traitement préalable de la commande.

À titre indicatif, l’addition du délai habituel de traitement et du délai estimé de transport représente environ 7 à 15 jours ouvrés. Cette estimation est indicative et ne remplace pas la date ou le délai de livraison communiqué au client avant la validation de sa commande.

La date ou le délai de livraison communiqué lors de l’achat doit être respecté conformément aux dispositions légales applicables. En l’absence d’indication ou d’accord sur une date ou un délai de livraison, les règles légales applicables prévoient notamment une livraison sans retard injustifié et, au plus tard, dans les 30 jours suivant la conclusion du contrat.

Des événements tels que des conditions météorologiques défavorables, des jours fériés, des périodes de forte activité, des contrôles douaniers ou des perturbations logistiques peuvent affecter l’acheminement. En cas de retard, nous examinons la situation et informons le client des démarches utiles, sans limiter les droits que lui reconnaît la loi.

6. Taxes et formalités douanières

Les taxes incluses dans le prix d’un produit sont celles indiquées comme incluses sur la fiche du produit et dans le récapitulatif de commande. Les informations présentées avant le paiement doivent permettre au client de connaître le prix total à régler ainsi que les éventuels frais supplémentaires applicables.

Les formalités douanières nécessaires sont organisées avec les prestataires logistiques concernés lorsque le circuit d’expédition le prévoit. Lorsque les taxes et frais de formalités applicables sont effectivement inclus dans le prix ou pris en charge dans le cadre de l’expédition, ils ne doivent pas être facturés une seconde fois au client.

Le traitement des taxes et des formalités douanières dépend notamment du pays d’expédition, de la destination, de la nature des produits et du régime applicable. Les informations communiquées lors de l’achat doivent donc correspondre aux modalités réelles de l’expédition.

Lorsqu’un envoi provient d’un pays situé hors de l’Union européenne, des taxes à l’importation, des droits de douane éventuels ou des frais de dossier du transporteur peuvent être applicables selon le circuit utilisé. Leur traitement doit être déterminé et expliqué avant la validation de la commande. Aucun montant précis n’est indiqué ici sans vérification des conditions réelles applicables aux produits et aux expéditions.

Si des taxes ou frais supplémentaires restent légalement à la charge du client, leur existence et les conditions applicables doivent être clairement indiquées avant l’achat. Nous ne présentons pas comme intégralement pris en charge un coût qui ne l’est pas effectivement.

7. Suivi de commande

Après l’expédition, un numéro de suivi ou un lien de suivi peut être communiqué au client lorsque cette information est disponible dans le processus logistique utilisé.

Lorsque le processus de commande le permet, les informations de suivi sont envoyées par courrier électronique. Le suivi permet de consulter les informations publiées par le transporteur, mais les mises à jour peuvent nécessiter un certain temps et ne sont pas nécessairement disponibles en temps réel.

Si le numéro de suivi ne fonctionne pas, si les informations ne sont pas actualisées pendant une période inhabituelle ou si le statut du colis paraît incohérent, le client peut contacter notre service client en indiquant son numéro de commande et, si disponible, son numéro de suivi.

8. Retards de livraison

Si la commande n’est pas livrée dans le délai annoncé, le client peut contacter notre service client afin de demander une vérification de son statut.

Pour faciliter la recherche, nous recommandons de communiquer les informations suivantes :

• le numéro de commande ;
• la date de commande ;
• le numéro de suivi, s’il a été communiqué ;
• une description du problème constaté.

Nous examinerons les informations disponibles et, si nécessaire, les éléments logistiques utiles afin de déterminer les suites à donner à la demande.

Conformément au droit français de la consommation, lorsque le bien n’est pas livré à la date ou dans le délai convenu, le consommateur peut, dans les conditions prévues par la loi, demander au vendeur d’effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable. Si la livraison n’intervient pas dans ce délai, le consommateur peut résoudre le contrat. Une résolution immédiate est également possible dans les situations prévues par la loi, notamment lorsque le vendeur refuse de livrer ou lorsque la date convenue constituait une condition essentielle du contrat.

En cas de résolution valable du contrat pour défaut de livraison, les sommes versées doivent être remboursées dans le délai légal applicable. La présente politique ne limite pas les recours ni les droits impératifs du consommateur.

9. Colis endommagés, perdus ou non livrés

9.1. Colis ou produits endommagés

Si un colis ou un produit arrive endommagé, nous recommandons au client, dans la mesure du possible, de conserver l’emballage, les articles concernés et tout élément utile à l’examen de la situation.

Le client peut envoyer à reredos@kusdeilm.com les informations suivantes :

• le numéro de commande ;
• une description des dommages constatés ;
• des photographies claires du colis, de l’emballage et des produits concernés, si elles sont disponibles.

Nous examinerons les éléments transmis et déterminerons les suites appropriées conformément aux circonstances, aux garanties applicables et à notre politique de retour et de remboursement.

La recommandation de conserver des preuves vise à faciliter l’examen de la demande. Elle ne prive pas le consommateur de ses droits légaux au seul motif qu’il ne dispose pas d’une photographie ou qu’il n’a pas signalé le problème dans un délai interne non prévu par la loi.

9.2. Colis perdu ou commande non reçue

Si le colis semble perdu ou si la commande n’est pas reçue dans le délai annoncé, le client peut contacter notre service client avec son numéro de commande et les informations de suivi disponibles.

Nous procéderons aux vérifications nécessaires au regard des informations logistiques accessibles. Si la perte est confirmée ou si la commande demeure non livrée, nous examinerons la situation et proposerons une solution conformément au contrat et au droit applicable.

Pour les commandes destinées aux consommateurs, la remise du colis au transporteur ne suffit pas, à elle seule, à transférer au client les risques de perte ou d’endommagement. Sauf exception prévue par la loi, le risque est transféré lorsque le consommateur, ou un tiers qu’il a désigné autre que le transporteur proposé par le vendeur, prend physiquement possession du bien.

9.3. Autres anomalies de livraison

En cas de statut de livraison erroné, de suivi bloqué, de colis retourné à l’expéditeur ou de toute autre anomalie, le client peut contacter notre service client afin que la situation soit examinée.

La solution dépendra notamment de l’état réel de l’expédition, des informations disponibles et des obligations légales applicables. Un statut informatique indiquant une tentative de livraison ou une remise du colis ne suffit pas, à lui seul, à exclure l’examen d’une réclamation du consommateur.

10. Modification d’adresse et annulation de commande

10.1. Modification de l’adresse de livraison

Si le client souhaite modifier son adresse de livraison, il doit contacter notre service client dès que possible à l’adresse reredos@kusdeilm.com, en indiquant son numéro de commande et la nouvelle adresse complète.

Une modification peut être envisagée tant que la commande n’a pas atteint un stade de traitement incompatible avec ce changement. Sa faisabilité dépend de l’état de la commande et des contraintes logistiques ; elle ne peut donc pas être garantie.

Après l’expédition, une modification d’adresse peut être limitée ou impossible selon les règles du transporteur et le statut du colis. Nous informerons le client des possibilités disponibles lorsque celles-ci peuvent être vérifiées.

10.2. Annulation d’une commande

Pour demander l’annulation d’une commande qui n’a pas encore été expédiée, le client doit contacter notre service client le plus rapidement possible. La possibilité d’interrompre la préparation dépend du stade de traitement de la commande.

Une commande déjà expédiée ne peut généralement plus être interrompue directement dans le processus logistique. Le client peut néanmoins exercer son droit de rétractation, lorsque celui-ci est applicable, ou demander un retour et un remboursement dans les conditions prévues par notre politique de retour et de remboursement et par la législation applicable.

Les présentes modalités ne limitent pas les droits légaux du consommateur, notamment le droit de résoudre le contrat en cas de défaut de livraison dans les conditions prévues par la loi.

11. Responsabilités liées à la livraison

11.1. Informations fournies par le client

Le client doit vérifier que son nom, son adresse de livraison, son code postal, sa commune et ses coordonnées sont exacts et complets lors de la commande.

En cas d’erreur, il doit nous contacter dès que possible. Une adresse incomplète ou incorrecte, ou l’impossibilité de joindre le destinataire lorsque cela est nécessaire, peut compliquer la livraison ou entraîner un retard.

Si un colis ne peut pas être livré ou est retourné à l’expéditeur, nous examinerons les causes de l’échec ainsi que les possibilités de réexpédition ou de remboursement. D’éventuels frais ne pourront être imputés au client que si leur application est justifiée et conforme au droit applicable.

11.2. Livraison et responsabilité

Nous assurons le suivi des difficultés de livraison relevant de la commande et coopérons, lorsque cela est nécessaire, avec les prestataires logistiques concernés.

Le recours à un transporteur ne nous exonère pas des obligations qui nous incombent légalement à l’égard du consommateur. En particulier, les risques de perte ou d’endommagement restent à notre charge jusqu’au transfert légal des risques, sauf exception prévue par la réglementation applicable.

Les retards, erreurs d’acheminement, colis endommagés ou non livrés sont examinés en fonction des circonstances. Aucune disposition de la présente politique ne vise à exclure ou à réduire un droit du consommateur auquel il ne peut légalement être renoncé.

12. Contact

Pour toute question relative à une commande, à son expédition, au suivi d’un colis ou à un problème de livraison, vous pouvez contacter notre service client aux coordonnées suivantes :

Site : Kusdeilm
Adresse postale : 13709 Fm 530, Edna, TX 77957, États-Unis
Adresse électronique : reredos@kusdeilm.com
Téléphone : +1 (361) 572-6184
Horaires du service client : du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h.

Pour faciliter le traitement de votre demande, veuillez indiquer votre numéro de commande, la date d’achat et, si disponible, le numéro de suivi du colis.